Marque enregistrée - Marque en vigueur

DNAD ou Développement Naturel de l'Apiculture Durable
M. montoya bruno, Agissant pour le compte de la société Abeilles-Attitude en cours de formation

Numéro de dépôt :
4140032
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2024
DNAD ou Développement Naturel de l\'Apiculture Durable de montoya bruno

Présentation de la marque DNAD ou Développement Naturel de l'Apiculture Durable

Déposée le 8 décembre 2014 par monsieur montoya bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DNAD ou Développement Naturel de l'Apiculture Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur montoya bruno domicilié(e) hameau les morards - 04150 - REVEST DU BION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. montoya bruno domicilié(e) hameau les morards - 04150 - REVEST DU BION - France.

La marque DNAD ou Développement Naturel de l'Apiculture Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DNAD ou Développement Naturel de l'Apiculture Durable arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

montoya bruno a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLES – ATTITUDE ADHERENT ABEILLES – ATTITUDE , LES RUCHES DU MONT VENTOUX


M. montoya bruno, Agissant pour le compte de la société Abeilles-Attitude en cours de formation - hameau les morards - 04150 - REVEST DU BION - France


M. montoya bruno - hameau les morards - 04150 - REVEST DU BION - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.